Votre panier est actuellement vide.
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente de la société Yves Serra définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits par Yves Serra. Le client est réputé accepter sans réserve l’intégralité des dispositions prévues dans ces dites conditions. Yves Serra s’engage, pour sa part, à respecter son rôle de vendeur/revendeur dans le cadre de ces mêmes conditions. En outre ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions.
Article 1 : Produits
1.1 – information
Yves Serra présente sur son site Internet les produits à vendre ainsi que leurs descriptifs détaillés permettant de respecter l'article L111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter.
1.2 - validité des offres produits
Les offres présentées par Yves Serra ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Yves Serra se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits, leur délai de disponibilité et leur prix, selon les contraintes imposées par les fournisseurs et/ou fabricants et d'en informer le client.
1.3 - conformité des offres produits
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de Yves Serra ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits, ou en cas de modification de ces dites caractéristiques par les fournisseurs et/ou fabricants.
1.4 – disponibilité
Les délais de disponibilité sont mentionnés sur les fiches-produits détaillées mises en ligne sur le site de Yves Serra.
Les informations sur la disponibilité des produits étant transmises par les fournisseurs et/ou fabricants, l'indisponibilité définitive ou le report éventuel de ces dates ne saurait engager la responsabilité de Yves Serra, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour le client.
En cas d’indisponibilité d’un produit, Yves Serra s’engage à prévenir le client dans les meilleurs délais.
Dans le cadre d'un report de disponibilité d'un produit, Yves Serra informera le client des nouvelles dates en vigueur annoncées par les fournisseurs et/ou fabricants. En cas d'indisponibilité prolongée d'un produit, Yves Serra proposera au client la validation de sa commande modifiée et le remboursement du ou des article(s) indisponible(s).
1.5 – propriété intellectuelle
Les clichés vendus sur le site de Yves Serra doivent être utilisés exclusivement dans un cadre privé. Toute autre utilisation, notamment professionnelle nécessite une autorisation préalable écrite de Yves Serra.
2.1 – Prix / TVA
Les prix du site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors participation aux frais d’expédition facturée en supplément et indiquée avant la validation finale du bon de commande.
Les prix sont soumis à la T.V.A. française et tout changement du taux légal de cette T.V.A sera implicitement répercuté sur le prix des produits présentés sur le site de Yves Serra, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.
2.2 - transfert de propriété
Yves Serra conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.
3.1 - données relatives au client.
Le client se doit de vérifier l'exhaustivité et la conformité des renseignements concernant l'adresse de livraison qu'il fournit à Yves Serra. Ce dernier ne saurait être tenu pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient, tel qu'un retard et/ou une erreur de livraison. Dans ce contexte, Yves Serra annulera la commande et remboursera au client le prix du produit commandé ; les frais de port restant à la charge du client.
Toute commande payée par chèque, ne sera traitée qu'après réception et encaissement de ce dernier. Les délais de disponibilité, comme d'expédition, seront donc à calculer à partir de la date d'enregistrement de ce mode de règlement.
3.2 - inexécution de la commande
Yves Serra ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de : rupture de stock, indisponibilité du produit, force majeure, perturbation, grève totale ou partielle (notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communication), inondation, incendie. Yves Serra n'encourra aucune responsabilité pour tout dommage ou frais indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance ; dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
En cas d'indisponibilité du produit commandé, notamment du fait des fournisseurs et/ou des fabricants, le client en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande. Le client obtiendra le remboursement des sommes encaissées (intervenant dans les 30 jours au plus tard suivant la date d'annulation de la commande). En cas d'impossibilité d'échange, Yves Serra se réserve le droit d'annuler la commande du client et de lui rembourser les sommes encaissées.
3.3 - participation aux frais de port
Yves Serra se réserve le droit de facturer au client, une participation forfaitaire correspondant aux frais de port. Cette participation demandée sera clairement stipulée sur le site "wwww.agence-photo-nature.fr".
3.4 - confirmation de la commande
En cliquant sur l’onglet « Confirmer la commande » pendant le processus de commande, le client déclare accepter sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie de mail. Certaines commandes devront être contrôlées et vérifiées par Yves Serra. Le client sera, dans ce cas, prévenu par mail des documents justificatifs à envoyer afin d'obtenir la validation définitive de sa commande. Dans le cadre d'une vérification de la commande, le client devra adresser à Yves Serra, par mail, une photocopie lisible recto-verso d'une pièce justificative de domicile. La commande ne sera validée qu'après réception et vérification de ces éléments. A défaut d'une réception de ces documents dans un délai de 15 jours suivant la validation de la commande par le client, celle-ci sera réputée annulée de plein droit.
3.5 - exécution de la commande
Le client sera averti par mail de l'imminence d'un envoi concernant sa commande.
Cette commande sera exécutée au plus tard dans un délai de 48 heures à 5 jours (hors week-end et jours fériés) à compter de sa date de validation définitive par Yves Serra (moyen de paiement reçu et procédure de vérification de commande effectuée).
3.6 - preuve de la commande
Les données enregistrées par Yves Serra constituent les preuves de l’ensemble des transactions réalisées entre Yves Serra et ses contractants. L'archivage des bons de commande et des factures sera effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit juridiquement en cas de litige.
3.7 - annulation de la commande
Yves Serra se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Toute commande d'un client passée sur le site www.agence-photo-nature.fr, et qui fera l'objet d'une commande spéciale auprès de nos fournisseurs ne pourra être annulée qu'avec l'accord de Yves Serra. Dans le cas où l'annulation de la commande survient après que les produits soient commandés par nos soins et réceptionnés en magasin, l'annulation de la commande sera consentie moyennant une pénalité de 10% du montant de la commande déductible du remboursement au client. Le remboursement sera alors effectué dans un délai de 15 jours.
Article 4 : Paiement
4 1 – validation
Les chèques ou paiements par carte sont encaissés dès le traitement de la commande par Yves Serra.
4.2 – solvabilité du client
Yves Serra recommande au client de s'assurer de la solvabilité de son paiement avant validation de sa commande sur le site. Yves Serra rappelle au client que tout paiement par carte bancaire transite par le biais d'un système sécurisé et qu'aucun numéro de carte bancaire n'est conservé dans ses fichiers.
Yves Serra se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande ou toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement de la part des organismes financiers.
Yves Serra ne saurait être tenu pour responsable de toute malversation ou utilisation frauduleuse d'un quelconque moyen de paiement.
4.3 - mode de paiement
Pour régler sa commande, le client dispose au choix de de deux modes de paiement proposés lors de la validation finale du bon de commande ; à savoir : carte bancaire ou chèque.
En cas de paiement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. Toute commande payée par chèque ne sera traitée qu'à réception et encaissement du règlement. Les délais de disponibilité comme d'expédition seront à calculer à partir de la date d'enregistrement du moyen de paiement.
4.4 - intégralité du paiement
L'intégralité du paiement doit être réalisée lors de la commande, sauf offre spécifique indiquée sur le site. A aucun moment, les sommes encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou acomptes.
Yves Serra se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une précédente commande, ou avec lequel un litige de paiement subsisterait.
5.1 – généralités
Une commande sera considérée comme soldée lorsque la totalité des produits aura été expédiée et que le client se sera intégralement acquitté du paiement des produits et de sa participation aux frais de port.
5.2 – modalités
Les produits seront livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement en France métropolitaine et Monaco.
Le choix du mode de transport reviendra à Yves Serra en fonction du poids et/ou du volume des produits.
Yves Serra rappelle au client qu'il est tenu de s'assurer avoir mentionné toutes les informations utiles à la livraison de sa commande.
5.2.2 – livraison à domicile
-
LES COLIS MATÉRIEL PHOTO (France métropolitaine) :
Livraison rapide (48h) et sécurisée (contre signature) qui garantit au client la meilleure qualité de service.
-
Les livraisons sont assurées par la Poste en Colissimo. Le colis est livré à l'adresse indiquée par le client sur toute la France métropolitaine.
-
La livraison s'effectue du Lundi au Samedi entre 9 h et 12 h, en mains propres et contre signature.
-
En cas d'absence, le facteur dépose un avis de passage ; le client dispose alors de 15 jours pour retirer son colis au bureau de poste. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à Yves Serra.
LES COLIS CLICHE PHOTOGRAPHIQUES (France métropolitaine) :
La livraison s'effectue sous 15 jours, contre signature.
Les livraisons sont assurées par la Poste en Colissimo. Le colis est livré à l'adresse indiquée par le client sur toute la France métropolitaine.
La livraison s'effectue du Lundi au Samedi entre 9 h et 12 h, en mains propres et contre signature.
En cas d'absence, le facteur dépose un avis de passage ; le client dispose alors de 15 jours pour retirer son colis au bureau de poste. Passé ce délai, celui-ci sera automatiquement renvoyé à Yves Serra.
5.3 - TARIFS
Pour tout achat de cliché, les frais de livraison sont de 5€.
Les frais de livraison de matériel encombrant dépend du poids de l'article.
5.4 - réserves d'usage
Le client a l'obligation légale et contractuelle de vérifier l'état physique et le contenu du ou des colis à la livraison, en présence du livreur. Si le livreur ne prend pas le temps de rester durant le contrôle de la marchandise, il est très important de le spécifier sur le bon de livraison. La mention "sous réserve de déballage" n'est d'aucune utilité et n'est pas reconnue par les sociétés de transport.
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés, etc.) devra impérativement être indiquée sur le bordereau de livraison du transporteur sous forme de "réserves manuscrites" détaillées, datées, explicites et accompagnées de la signature du client.
Le client doit refuser la marchandise endommagée et en avertir Yves Serra par simple e-mail. La(les) marchandise(s) retournée(s) seront remboursée(s) ou remplacées.
Seuls les dommages et anomalies mentionnés dans les dites réserves émises par le client seront prises en compte dans la résolution du litige par le transporteur.
Yves Serra rappelle qu'en cas de problème de livraison, le client doit impérativement garder tous les éléments reçus en l'état (emballages et sur-emballage compris) jusqu'à résolution complète de son dossier.
Tout manquement aux règles définies ci-dessus peut engendrer le refus de prise en charge du litige par le transporteur.
Toute réclamation parvenue hors délai (deux jours ouvrés) sera définitivement rejetée sans possibilité de recours pour le client.
6.1 – modalités
Le client devra formuler auprès de Yves Serra, dans les deux jours ouvrés suivant la date de réception du colis, toute réclamation d'erreur de livraison et/ou de non conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande. Toute réclamation formulée au-delà de ce délai sera rejetée sans possibilité de recours pour le client.
6.2 - conformité du produit
Le client pourra formuler cette réclamation selon les modalités, auprès de Yves Serra : par téléphone au 06.00.00.00, de 09h30 à 18h00 du Mardi au Vendredi, hors jours fériés ou par mail : à partir de la page d’accueil du site, rubrique « Contact ». Le client devra décrire précisément les motifs permettant de justifier la non-conformité.
Article 7 : Droit de rétractation
7.1 - Généralités
Conformément à l'article L121-21 du Code de la Consommation, le client dispose d'un droit de rétractation pendant un délai de sept (7) jours francs qui commence à courir à compter du jour de réception du bien produit de la vente. Le client dispose alors d’un délai de trois (3) semaines pour renvoyer le produit à Yves Serra.
Le client qui utilise son droit de rétractation doit, avant de renvoyer le produit, en informer Yves Serra par lettre recommandée avec accusé de réception mentionnant sa volonté d'exercer ce droit.
7.2 - Condition d’exercice du droit de rétractation
Le droit de rétractation est exercé par le client de manière discrétionnaire. Le client, qui renvoie l'objet, n'a pas à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.
Cette faculté de rétractation ne peut jouer si le ou les produits ont manifestement fait l'objet d'une utilisation. Les produits doivent impérativement être retournés correctement, dans leurs emballages d'origine, dans un parfait état de revente (non abîmés, endommagés ou salis, accompagnés de tous accessoires éventuels, documentations…) à l'adresse suivante :
Yves Serra
58 rue Clémenceau
39300 Champagnole
Le client devra également joindre au retour l'original de la facture dont il conservera une copie.
7.3 - le remboursement
Le retour des produits donnera lieu à un remboursement égal au prix d'achat du produit. Le remboursement ne comprend donc pas les frais éventuels de livraison.
Les frais de port de retour sont à la charge du client ayant exercé le droit de rétractation.
Le droit de rétractation peut également être exercé dès la commande et avant la livraison. S'il intervient alors que le produit a été expédié, les frais de retour resteront à la charge du client.
Dès le traitement du retour, Yves Serra contactera le client afin de l'informer de la prise en compte de l'exercice de son droit. Le remboursement s’exercera soit par chèque soit par re-créditation de la carte bancaire du client.
Yves Serra s'engage à rembourser le client sous 30 jours.
8.1 - Conditions préalables
8.1.1 - le produit
Seuls les retours dans les conditions de l’emballage d’origine, avec pièces, accessoires et notices diverses, feront l’objet d’une prise en charge par Yves Serra.
8.1.2 - Information
Tout retour devra être signalé au préalable à Yves Serra.
Faute de respect des procédures citées ci-avant, aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés ne pourra être acceptée.
8.2 - remboursement des frais de retour
Le client qui a acheté un produit défectueux peut demander le remboursement des frais de port.
Toute demande de remboursement des frais de port devra être formulée par le client sur justificatifs et dans la limite du coût d'un envoi en colissimo recommandé avec assurance, si nécessaire. Les demandes susceptibles d'être acceptées par Yves Serra le seront uniquement si la responsabilité de ce dernier est mise en cause et si le produit repris correspond bien à la déclaration d'origine faite par le client.
Article 9 : Exemption de responsabilité
Aucune des deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure.
Seront considérés comme cas fortuit ou force majeure, tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourront être empêchés par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.
La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les dix jours (10) ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat sera poursuivie.
Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.
De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des Cours et des Tribunaux français :
- le blocage des moyens de transports ou d'approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre
- l'arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Article 10 : Modification des Conditions générales de vente
10.1 – Modification des Conditions Générales de Vente. Yves Serra se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée préalablement sur le site internet.
10.2 - Les utilisateurs qui ne souhaiteraient pas que les relations contractuelles soient régies par la nouvelle version des Conditions Générales de Vente, devront le notifier à Yves Serra. Ils devront cesser d'utiliser les services de Yves Serra à compter de l'entrée en vigueur des nouvelles conditions.
10.3 - Intégralité des Conditions Générales de Vente
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des présentes conditions serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions générales de Vente.
10.4 - Durée de validité des Conditions générale de Vente
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Yves Serra.
10.5 - Droit applicable- Litiges
En cas de litige, le client devra s’adresser en priorité à Yves Serra afin d’obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux de Lons le Saunier sont seuls compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modalités de paiement acceptés.
(Mise à jour le 21/06/2010)
